Politique de confidentialité

Responsable du traitement

GASC innovative software, 63 impasse de Castres, 47550 Boé, France, est responsable des traitements de StudyPlus. Pour toute question ou demande : contact@frenchwebsolution.fr.

Données, finalités et bases légales

• Connexion et compte — exécution du contrat : identifiant, nom, email et photo communiqués par Google via Supabase Auth. Ils permettent la connexion et l’affichage du compte. La connexion est nécessaire aux outils personnels ; la présentation publique reste accessible sans compte.
• Révisions — exécution du contrat : formation choisie, demandes, réponses IA, documents joints, cours, TD, conversations, flashcards, exercices et progression. Les informations de formation servent à adapter les contenus. Les pièces jointes peuvent être conservées dans les conversations sauvegardées. N’importe que des documents nécessaires que tu es autorisé à utiliser.
• Agenda — exécution du contrat : événements, planning et lien iCal uniquement si tu utilises cette fonction. Un lien iCal peut contenir un jeton d’accès privé.
• Partages — exécution de ta demande : nom d’auteur et contenus explicitement partagés. La bibliothèque est privée par défaut. La communauté est visible des utilisateurs connectés ; les groupes privés sont visibles de leurs membres. Les copies déjà téléchargées par un destinataire ne peuvent pas être effacées à distance.
• Abonnement — exécution du contrat et obligations légales : formule, périodes, identifiants Paddle et quota. Les données de carte sont traitées par Paddle, pas stockées par StudyPlus.
• Sécurité et prévention des abus — intérêt légitime : données de connexion, utilisation du quota, réservations de génération et tentatives d’accès aux groupes. L’objectif est de protéger les comptes, la disponibilité et la facturation. Tu peux demander à exercer ton droit d’opposition selon ta situation.

Les champs et documents facultatifs ne sont pas nécessaires à la simple création du compte. Ne fournis pas de données de santé, pièces d’identité, mots de passe, secrets ou informations personnelles de tiers dans tes demandes. StudyPlus n’utilise pas les contenus pour de la publicité ciblée et ne développe pas son propre modèle sur ces contenus.

IA et destinataires

Une génération transmet à l’API d’Anthropic les messages, pièces jointes et éléments de contexte nécessaires (notamment formation, historique utile ou énoncé à corriger). Les identifiants de connexion et informations de paiement ne sont pas ajoutés à ces demandes par le service. L’API est appelée depuis le serveur ; sa clé n’est pas envoyée au navigateur.

Anthropic indique que les données de ses offres commerciales ne sont pas utilisées pour entraîner ses modèles par défaut, sous réserve des options et accords applicables. Sa politique standard prévoit généralement une suppression des entrées et sorties API dans les 30 jours, avec exceptions contractuelles, de sécurité ou légales. StudyPlus ne promet pas une absence totale de conservation chez le fournisseur. Conservation Anthropic · Utilisation pour l’entraînement.

Supabase assure l’authentification et le stockage applicatif, avec une base en région européenne eu-west-1 ; Vercel héberge le site et les fonctions ; Google fournit la connexion ; Paddle traite les paiements lorsqu’ils sont proposés. Le personnel habilité peut accéder aux données strictement nécessaires au support et à la sécurité. Les bibliothèques chargées depuis jsDelivr et cdnjs et, lors de son utilisation, le module Paddle reçoivent des données techniques de connexion, comme l’adresse IP. Les polices d’interface sont hébergées avec StudyPlus.

Traitements hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires et leurs sous-traitants opèrent hors de l’EEE, notamment aux États-Unis. Ne considère pas StudyPlus comme un service dont tous les traitements sont exclusivement européens. Les régions activées, les entités contractantes et les garanties de transfert doivent être appréciées ensemble ; la seule présence d’un centre de données européen ne suffit pas.

Pour connaître les garanties applicables à tes données ou en obtenir une copie, contacte le responsable du traitement. Informations fournisseurs : Supabase, Vercel, Anthropic, Paddle, Google. Ces liens ne remplacent pas les obligations de StudyPlus en matière de contrats et de transferts.

Conservation et effacement

• Contenus et compte : les données applicatives sont conservées pour te permettre de retrouver tes révisions, jusqu’à la suppression du contenu concerné ou au traitement d’une demande d’effacement du compte, sous réserve d’une obligation légale ou d’un litige justifiant une conservation limitée.
• Brouillons et cache local : ils restent dans le navigateur pour permettre la reprise, jusqu’à leur synchronisation ou leur effacement depuis « Mes données et l’IA » ou les réglages du navigateur. La déconnexion ne supprime pas à elle seule les brouillons locaux.
• Journaux, quota, facturation et sauvegardes techniques : leur conservation répond à des finalités distinctes de sécurité, preuve ou restauration. Les copies de sécurité ne sont pas accessibles dans la bibliothèque. Demande au support les durées et restrictions applicables à ta demande ; l’effacement doit également être pris en compte lors d’une restauration.

La suppression d’un compte et la résiliation d’un abonnement sont deux opérations distinctes. Une demande d’effacement n’est pas conditionnée à une résiliation préalable : le support coordonne les opérations et t’explique les éventuelles données à conserver légalement. Les données nécessaires à une obligation légale ne sont pas réutilisées pour les révisions.

Stockage du navigateur et traceurs

La session, le thème clair/sombre, les préférences de navigation et les brouillons utilisent le stockage local ou de session pour les fonctions demandées. Le code applicatif n’intègre pas de traceur publicitaire ou de mesure d’audience. Les traceurs strictement nécessaires au service ou à sa personnalisation attendue ne nécessitent pas un accord publicitaire. L’ajout futur de traceurs non nécessaires nécessiterait une information et, lorsque requis, un consentement préalable révocable.

Exercer tes droits

Dans l’application, « Mes données et l’IA » permet d’exporter les données applicatives en JSON et d’effacer les brouillons et caches locaux. Tu peux modifier ta formation et supprimer les contenus de ta bibliothèque. Pour un accès complémentaire, une rectification, un effacement du compte, une limitation, une opposition ou une portabilité dans les conditions applicables, écris à contact@frenchwebsolution.fr, de préférence depuis l’adresse du compte. N’envoie pas spontanément de pièce d’identité ; une vérification proportionnée peut être demandée si nécessaire.

La réponse intervient en principe dans un mois suivant réception. Si la complexité ou le nombre de demandes justifie une prolongation, tu es informé dans ce premier mois des motifs et de la prolongation, dans la limite de deux mois supplémentaires. Si un traitement reposait sur ton consentement, tu pourrais le retirer sans affecter les opérations antérieures. Tu peux saisir la CNIL.

Personnalisation et évaluations IA

StudyPlus adapte des suggestions à la formation et à la progression enregistrées. Les notes automatiques servent à l’entraînement personnel. StudyPlus ne prend pas de décision d’admission, d’orientation imposée ou de certification scolaire à partir de ces notes. Consulte les explications sur l’IA et signale tout résultat problématique au support.